Blockchain : future preuve de la propriété intellectuelle ?

Blockchain : future preuve de la propriété intellectuelle ?

La blockchain, terme tendance depuis quelques mois, peut être d’une réelle utilité pour les huissiers de justice, mais également pour les particuliers et les professionnels qui créent des œuvres soumises à la propriété intellectuelle. Dans cet article, découvrez comment la blockchain peut servir dans le cadre de la propriété intellectuelle et quel est l’avenir de la blockchain.

C’est quoi la blockchain ?

Selon Blockchain France, la blockchain (ou chaîne de blocs) se définit comme est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle. En bref, la blockchain est une base de données géante qui contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Cette base de données est sécurisée et distribuée : elle est partagée par ses différents utilisateurs, sans intermédiaire, ce qui permet à chacun de vérifier la validité de la chaîne. Elle est infalsifiable, gratuite, accessible à tous et elle n’est régulée par aucun intermédiaire.

Apparue pour la première fois en 2008 avec la monnaie numérique Bitcoin, le marché potentiel de la blockchain a été évalué à 2 310 milliards de dollars pour 2021. Il semblerait donc que cette technologie prenne de l’ampleur au fil des années qui arrivent.

Comment la blockchain va-t-elle changer le rapport à la propriété intellectuelle ?

De nombreux domaines semblent être « disrupter » par la blockchain. Les huissiers de justice vont également avoir droit à quelques nouveautés dans leur métier grâce à cette dernière. Oui, mais dans quel contexte ?

Faire valoir son droit d’auteur peut parfois nécessiter l’intervention d’un huissier de justice. En cas de litiges, ce dernier est en mesure de réaliser un constat, qui sera une preuve incontestable de paternité et d’antériorité devant un juge. Pour déposer ses documents auprès d’un huissier de justice, des solutions telles que Filecys existent afin de faciliter de ce processus et déposer vos documents en ligne.

Dans cette optique, la blockchain permettrait d’obtenir la date et l’heure d’enregistrement d’une création par son ancrage dans la base de données. La blockchain pourrait donc automatiser le processus d’enregistrement d’une œuvre. Notez cependant que lors d’un litige, dater une œuvre par rapport à une autre est essentiel pour prouver son antériorité. La date de création et d’enregistrement peut-être différente sur la blockchain. Le gros avantage de la blockchain pour la propriété intellectuelle est qu’elle offre une traçabilité infalsifiable, tout au long de la vie d’une œuvre.

Par exemple, un artiste a réalisé une œuvre qu’il a enregistrée sur la blockchain, il a ensuite vendu cette peinture à un client, qui l’a revendu à un tiers. Ce dernier a malheureusement perdu le papier de session et ne peut plus prouver qu’il en est propriétaire… Toutes les informations concernant cette œuvre seront notifiées sur la blockchain et il n’y aura plus aucun doute sur qui est l’auteur, quand il l’a créé et qui ont été les propriétaires. Enfin, plus ou moins car la blockchain est censée être totalement anonyme…

En ce qui concerne les œuvres numériques, il serait possible de tracer leur exploitation sur le web (ce qui est aujourd’hui impossible) et de s’opposer à certaines exploitations.

Pour les huissiers de justice, la blockchain ne doit pas être vue comme un ennemi, mais plutôt comme un véritable partenaire du quotidien. Des solutions doivent être développées pour rendre la blockchain accessible à tous et surtout elle ne pourra vraisemblablement pas se suffire à elle-même.

Blockchain : et demain ?

La blockchain, on en attend parler dans tous les journaux et sur tous les webzines… et ce, depuis de nombreux mois. Mais les initiatives sont-elles réellement en bonne voie ? Difficile à dire ! Cette technologie est tellement novatrice qu’il est compliqué de savoir quand elle sera démocratisée et utilisée quotidiennement. Des initiatives sont déjà en cours de déploiement, mais pour l’instant rien de concret. L’utilisation de la blockchain la plus connue est évidemment celle des cryptomonnaies et plus particulièrement le Bitcoin.

On espère que de nombreuses initiatives seront développées et surtout mises en pratique à grande échelle rapidement. La blockchain représente une opportunité incontestable pour la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Les créateurs n’auront plus aucun de soucis à prouver la paternité et la date de création d’une œuvre grâce à cette dernière.

Photo by NASA on Unsplash

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Le service FILECYS est un service mis à disposition des particuliers, des professionnels, des personnes morales de droit public et de droit privé. Il permet aux utilisateurs de déposer des documents électroniques dans un espace de stockage personnel et sécurisé. Vous avez écrit une chanson, vous avez eu une idée, vous avez réalisé une recherche scientifique, technique, aucune formalité n’est nécessaire pour bénéficier du droit d’auteur. Mais, en cas de problème ou d’incident, il faut être en mesure de prouver qu’on en est bien l’auteur et pouvoir dater votre création. En cas de problème, faites-les constater par un huissier de justice !

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