La blockchain peut-elle garantir la protection d’une œuvre ?

Selon le site Blockchain France, cette dernière se définit comme : « une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée, et fonctionnant sans organe central de contrôle. »

Le site spécialisé développe : « une blockchain constitue une base de données qui contient l’historique de tous les échanges effectués entre ses utilisateurs depuis sa création. Cette base de données est sécurisée et distribuée : elle est partagée par ses différents utilisateurs, sans intermédiaire, ce qui permet à chacun de vérifier la validité de la chaîne. Il existe des blockchains publiques, ouvertes à tous, et des blockchains privées, dont l’accès et l’utilisation sont limités à un certain nombre d’acteurs. Une blockchain publique peut donc être assimilée à un grand livre comptable public, anonyme et infalsifiable. »  Notre article ne s’intéresse qu’aux blockchains publiques.

« Un très grand cahier, que tout le monde peut lire librement et gratuitement, sur lequel tout le monde peut écrire, mais qui est impossible à effacer et indestructible. » Jean-Paul Delahaye, Mathématicien.

En matière de droit d’auteur et de propriété intellectuelle, il n’est pas toujours évident d’obtenir des preuves d’antériorité et d’intégrité d’une œuvre. Bien que le droit d’auteur soit automatique et ne nécessite aucune démarche supplémentaire, il est vivement conseillé aux créateurs de se protéger avec d’autres outils. Les plus connus restent en effet l’enveloppe Soleau et le constat réalisé par un huissier de justice.

Mais la blockchain apporterait une preuve infalsifiable et surtout durable. Car quoi qu’il arrive, on ne peut jamais effacer la trace d’un fichier inscrite dans une blockchain publique. Cette technologie est ultra-sécurisée et décentralisée. Elle n’est gérée par aucun organisme tiers donc elle ne peut techniquement pas être influencée.

Un juge ne peut pas refuser une preuve sous prétexte qu’elle est de nature électronique. Un certificat de preuve issu de la blockchain publique sera donc obligatoirement examiné par un juge.

Cependant, aujourd’hui, un constat d’huissier de justice reste la preuve privilégiée devant le juge face aux autres solutions qui s’offrent aux créateurs. Le constat d’huissier est en effet encadré par la loi et considéré comme une preuve authentique aux yeux de la justice.

La mise en place de telles initiatives est très longue tant elles sont novatrices. La démocratisation de la blockchain prendra probablement quelques années dans le domaine de  la propriété intellectuelle. Ces technologies sont lourdes à mettre en place et surtout à faire connaître. Par exemple, l’application la plus connue de la blockchain reste les cryptomonnaies. Le bitcoin existe depuis 2008, mais il a été démocratisé depuis quelques années seulement. Le potentiel de ce marché est cependant énorme.

Photo by Hitesh Choudhary on Unsplash