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Fiches pratiques

Comment la Blockchain peut protéger vos créations

Au delà d’être une technologie tendance dont les médias parlent énormément, notamment depuis l’arrivée du bitcoin, la blockchain représente une véritable opportunité pour l’ensemble des créateurs. Alors comment la blockchain permet-elle de protéger les créateurs d’innovation, les chanteurs, les auteurs, les compositeurs, les développeurs de logiciels? On vous explique pourquoi la technologie blockchain est intéressante pour la protection intellectuelle.

C’est quoi la blockchain ?

Selon le site Blockchainfrance.net, la blockchain se définit comme « Une technologie de stockage et de transmission d’informations transparentes, sécurisées et fonctionnant sans organe central de contrôle ».

La blockchain est une entité infalsifiable et anonyme qui n’est pas gérée par un organisme régulateur. Ce sont les membres qui sont régulateurs et qui se chargent de valider les documents ancrés. Cette base de données peut être publique et ouverte à tous ou privée avec un accès et une utilisation nominative.

Comment la blockchain sécurise-t-elle la preuve en cas de litiges ?

En cas de litiges relevant de la propriété intellectuelle, le constat d’un huissier de justice est souvent indispensable. Ce constat sert à donner une preuve incontestable d’antériorité et d’intégrité. Dans ces situations, la blockchain permettrait d’obtenir la date et l’heure d’enregistrement d’une création par son ancrage dans la base de données géante.

L’un des avantages de la blockchain réside également dans la traçabilité des œuvres. Peu importe la vie de l’œuvre, tout sera inscrit dans la blockchain. Plus de craintes lorsqu’on perd un titre de propriété… La blockchain permettrait aussi de savoir où est utilisée une œuvre.

Pour le moment, la blockhain reste une technologie très pertinente pour de nombreux points, mais dans les faits en France, aucune décision de justice n’a été rendue en faveur d’une preuve ancrée sur la blockchain. La Chine est pour le moment le seul pays à avoir autorisé la preuve « blockchain » comme une preuve valable lors d’un procès.

Photo by Ales Nesetril on Unsplash

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